Guide de la colocation >> Partir de la colocation >> Que se passe-t-il en cas de départ d’un colocataire ?
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- Partir de la colocation

Propriétaire : donner congé aux colocataires

Colocataire : donner congé au propriétaire

Prévenir la caution

Que se passe-t-il en cas de départ d’un colocataire ?

Etat des lieux de sortie

Solder les comptes

Restitution du dépôt de garantie dans une colocation

La fin du bail de colocation

Que se passe-t-il en cas de départ d’un colocataire ?

Cas général d’un colocataire sortant et de plusieurs colocataires restants

2 cas de figure :

Bail unique de colocation :

Pour qu’un remplaçant prenne la place du colocataire sortant, il faut que le bailleur donne son accord et qu’un avenant au bail soit établi.

Le bailleur ne peut pas imposer un nouveau colocataire sans obtenir l’accord des colocataires restants.

Le bailleur comme les colocataires restants peuvent se charger de trouver un remplaçant, mais si c’est le bailleur qui le cherche il doit avoir l’accord des colocataires restants qui manifesteront leur accord en signant l’avenant de remplacement.

Baux individuels de colocation :

Dans ce cas, le départ d’un des colocataires est sans incidence sur les autres baux en cours. Et le bailleur peut choisir un nouveau colocataire sans avoir besoin de l’accord des autres colocataires.

Il peut se charger seul de trouver un remplaçant puisque les colocataires en place n’ont pas à « accepter » le nouveau colocataire ; ils devront faire avec. Mais s’ils connaissent un volontaire, ils peuvent le faire savoir au bailleur qui est seul décisionnaire. Le bailleur a cependant tout intérêt à présenter le candidat aux colocataires restants pour s’assurer que la cohabitation est possible. Il prend en effet le risque en imposant un colocataire aux autres encore en place de voir ces derniers partir peu de temps après l’arrivée du nouvel occupant s’ils ne s’entendent pas.

Le colocataire sortant doit-il trouver un remplaçant ?

Le colocataire qui donne son congé n’est pas tenu de trouver un remplaçant, quel que soit son contrat de colocation (individuel ou unique). Il a cependant tout intérêt à le faire s’il a signé un bail unique avec clause de solidarité : plus vite il est remplacé, plus vite il est exonéré de ses responsabilités.

Le colocataire titulaire d’un bail individuel n’a pas à se poser la question car pour lui, pas de solidarité.

Le colocataire restant peut-il rester seul dans la colocation ?

Dans le cas fréquent où la colocation est constituée de 2 colocataires, si le colocataire restant souhaite rester seul dans le logement, il doit se rapprocher du bailleur car la situation change. Si le colocataire restant souhaite devenir locataire unique du logement et assumer seul le paiement du loyer et des charges, il doit le demander au bailleur qui peut accepter ou non. Si le bailleur accepte, il faut arrêter le bail de colocation et mettre en place un nouveau bail de location.

Mais le bailleur peut aussi refuser s’il estime que les garanties du colocataire restant ne suffisent pas pour qu’il devienne locataire unique du logement. En outre, si le bail de colocation est un bail individuel, le bailleur a même le droit de choisir un nouveau colocataire sans demander son avis au colocataire restant et donc sans avoir besoin de son accord.

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